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Vie économique

Délibérations adoptées


T
outes les décisions du conseil municipal sont entérinées par un vote. Au plan administratif cela revêt la forme d'une délibération.

Le détail de ces délibérations est public, donc consultable par tout administré au service accueil de la Mairie.

Liste des délibérations adoptées par le Conseil Municipal
Dates
Nature de la délibération
D24/70
Mairie de Gigondas

ELECTION DU SECRETAIRE DE SEANCE

D2471
Mairie de Gigondas

DEPARTEMENT DE VAUCLUSE : FSL 2024

D24/72
Mairie de Gigondas

DEPARTEMENT DE VAUCLUSE : FAJ 2025

D24/73
Mairie de Gigondas

MODIFICATION DES NOMS DE LA PLAQUE DU MONUMENT AUX MORTS

D24/74
Mairie de Gigondas

MOTION POUR LE MAINTIEN DE L'AUTONOMIE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET LA PRESERVATION DE LEURS MOYENS D'ACTION

D24/75
Mairie de Gigondas

MODIFICATION DE LA DELIBERATION D 19-66 DU 18 DECEMBRE 2019

D25/01
Mairie de Gigondas

ÉLECTION SECRÉTAIRE SÉANCE

D25/02
Mairie de Gigondas

OUVERTURE CRÉDITS DANS LA LIMITE DU QUART DES CRÉDITS INSCRITS INVESTISSSEMENT BP 2024

D25/03
Mairie de Gigondas Mairie de Gigondas

CONVENTION SERVICE VOIRIE COVE 2025 2026

ANNEXE CONVENTION COVE VOIRIE 2025 2026

D25/04
Mairie de Gigondas

CADRE DE L'OPÉRATION CRÉATION AIRE DE JEUX

D25/05
Mairie de Gigondas

CONVENTION CADRE CDG 84

D25/06
Mairie de Gigondas

ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

D25/07
Mairie de Gigondas

MODIFICATION DELIBERATION 18 DECEMBRE 2019

D25/08
Mairie de Gigondas

OUVERTURE DES CREDITS DES CREDITS DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS INSCRITS EN INVESTISSEMENT MODIFIEE

D25/09
Mairie de Gigondas

RENOUVELLEMENT CONVENTION CLSH 2025 2028

D25/10
Mairie de Gigondas Mairie de Gigondas

VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION CLSH 2024 ANNEXE ETAT LIQUIDATIF

VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION CLSH 2024

D25/11
Mairie de Gigondas

ÉLECTION SECRÉTAIRE DE SÉANCE

D25/12
Mairie de Gigondas

BILAN FORMATION 2024 ÉLUS

D25/13
Mairie de Gigondas

ÉTAT ANNUEL 2024 INDEMNITÉS ÉLUS LOCAUX

D25/14
Mairie de Gigondas Mairie de Gigondas

APPROBATION CFU 2024 Maquette M57 par nature

APPROBATION CFU 2024

D25/15
Mairie de Gigondas

AFFECTATION DU RESULTAT BP 2024

D25/16
Mairie de Gigondas

TAUX FISCALITÉ 2025

D25/17
Mairie de Gigondas

AMORTISSEMENTS PARTICIPATION FINANCIERE

D25/18
Mairie de Gigondas

BP 2025

D25/19
Mairie de Gigondas

SUBVENTIONS 2025 ASSOCIATIONS

D25/20
Mairie de Gigondas

MODIFICATION RÉGIE CENTRALISÉE

D25/21
Mairie de Gigondas

RÉSILIATION ANTICIPÉE BAIL COMMERCIAL CATHARINA RABY

D25/22
Mairie de Gigondas

DIVISION PARCELLAIRE EN VUE D'UNE CESSION AU PROFIT DE LA SAS ANDRÉ REY A GIGONDAS

D25/23
Mairie de Gigondas

CRÉATION MARCHE ESTIVAL

D25/24
Mairie de Gigondas

RENÉGOCIATION CONTRAT GROUPE ASSURANCE STATUTAIRE CDG 84

D25/25
Mairie de Gigondas

ÉLECTION SECRÉTAIRE DE SÉANCE

D25/26
Mairie de Gigondas

DON EN FAVEUR DE LA CHAPELLE SAINT COSME

D25/27
Mairie de Gigondas

PARTICIPATION 2025 AU LABEL VIGNOBLES DECOUVERTES

D25/28
Mairie de Gigondas

RENOUVELLEMENT CONVENTION PARTENARIAT PARC NATUREL REGIONAL MONT VENTOUIX

D25/29
Mairie de Gigondas

CREATION EMPLOI NON PERMANENT

Budgets & fiscalité

Les différents budgets
Budgets primitifs consolidés au titre de l'année 2022
Budgets
Fonctionnement
Investissement
Budget Communal
1 718 752.80
1 730 746.59

Tarifs & formulaires

La Mairie met à votre disposition sur ce site, les imprimés usuels destinés aux administrés de la Commune. En les téléchargeant, cela peut vous éviter des déplacements inutiles.

1 - Tarifs & formulaires relevant de la Mairie de Gigondas Tarifs Formulaires
Salle communale
Salle des Fêtes - Demande de location Mairie de Gigondas Mairie de Gigondas
Salle du Gardon - Demande d'occupation   Mairie de Gigondas
Espace culturel - réglement Mairie de Gigondas
Espace culturel - Convention Mairie de Gigondas
Espace culturel - Délibération Mairie de Gigondas
Pour réservation : mail : administration@gigondas-mairie.fr Tél : 04 90 65 86 90  
Association de Gigondas
Demande de prêt de matériels associations Mairie de Gigondas
Demande de prêt de matériels particuliers Mairie de Gigondas
Demande d'utilisation de la voirie Mairie de Gigondas
Travaux sur voirie
Demande d'occupation du domaine public Mairie de Gigondas
Cimetière Mairie de Gigondas
Règlement du cimetière Mairie de Gigondas
Demande de concession Mairie de Gigondas
Demande de travaux sur concession Mairie de Gigondas
Service scolaire
Ecole - Demande d'inscription Mairie de Gigondas
Règlement cantine et garderie Mairie de Gigondas
Service élections
Demande d'inscription - Citoyen Français Mairie de Gigondas
Demande d'inscription - Citoyen Européen Mairie de Gigondas

Vous avez également la possibilité de consulter dans le détail, les différentes démarches administratives, ainsi que les formulaires proposés pour l'ensemble des services publics.

2 - Formulaires et démarches « Services Publics » Contact
Site Internet des services publics Français site web
Démarches administratives site web

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