Vie économique

Election du secrétaire

Motion de soutien à la filière vin et eaux-de-vin

Attribution d’une place de parking

Ouverture anticipée de crédits – 25 % des crédits – section d’investissement – 2019

Déclassement en vue de leur aliénation des voies communales cadastrées D1188 – E1189 – E1190 – E1191

Déclassement du domaine public d’une bande de terrain en vue de sa cession à la SAS in Cité Promotion

Retrait de la délibération n° 19-60 du 13 novembre 2019

Election du secrétaire

Acquisition à titre gratuit des parcelles cadastrées D1097 et D1105

Convention de projet urbain partenarial

Convention de prestation de service relative à l’exercice de la compétence « eau potable » entre le Syndicat Rhône Ventoux et la commune de Gigondas

Election du Maire

Fixation du nombre d’adjoints

Election des adjoints

Séance à huis clos

Lecture et remise de la charte de l’élu local

Attribution de délégations du Conseil Municipal au Maire

Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints

Election d’un président pour le vote des comptes administratifs 2019

Vote du compte de gestion de 2019 – Budget principal

Approbation du compte administratif 2019 – budget commune

Vote du compte de gestion 2019 – Budget de l’eau

Approbation du compte administratif 2019 – budget de l’eau

Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2019

Désignation du secrétaire de séance

Vote du taux fiscalité

Désignation des conseillers municipaux aux commissions municipales

Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission communale des impôts directs

Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission communale d’appel d’offre

Représentants de la commune aux diverses structures intercommunales – Election des délégués

Subvention aux associations

Remise gracieuse des loyers communaux des commerces de la commune

Reprise de concessions en état d’abandon

Clôture du budget annexe de l’eau potable, transfert des biens au SMERV, modalité de reprise des résultats au budget primitif 2020 de la commune

Modalités d’attribution de la prime exceptionnelle aux agents particulièrement mobilisés dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de covid-19

Prestations de conseil et d’assistance en matière budgétaire, économique financière et comptables exercées par les comptables du trésor chargés des fonctions de receveur des communes et des établissements publics locaux : demande de concours au changement de mandature

Désignation du secrétaire de séance

Election des délégués

Fonds de concours COVE

Attribution place parking

Retrait de la délibération D20-31 du 17 juin 2020

Election du secrétaire de séance

Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2019

Déclaration de projet et mise en comptabilité du PLU de la Commune de Gigondas – création d’un centre de première intervention

Election du secrétaire de séance

Déclaration de projet et mise en comptabilité du PLU de la Commune de Gigondas – création d’un centre de première intervention

Election du secrétaire de séance

Attribution place parking

Attribution logement communal

Retrait de la délibération D2020_30 du 17 juin 2020

Commission communale Appel d’Offres – Désignation des représentants

Vente des parcelles cadastrées

Opposition au transfert automatique de la compétence PLUI au 1er janvier 2021

Désignation d’un représentant auprès du SPL Ventoux

Adhésion au service commun de l’innovation numérique du territoire

Autorisation d’inscription de la commune au programme « Planter 20 000 arbres en Vaucluse » auprès du Conseil Départemental de Vaucluse

Espace Culturel : Modification des tarifs

Règlement Intérieur des Salles Communales

Acquisition d’une bande de terrain issue de la propriété de la famille CRUS

Cession d’une bande de terrain de la Commune à la famille CRUS

Dissolution et reprise des résultats du Budget EAU – Décision Modificative n° 1

Décision modificative n° 2

Désignation représentants auprès de la CLECT

Election du secrétaire de séance

Création d’un emploi

Modification du tableau des effectifs de la commune

Acquisition à titre gratuit de la parcelle section E n° 1055

Contrat de délégation de service Bar « à l’ombre des dentelles » - avenant n° 3

Remise gracieuse des loyers communaux de certains commerces de la commune impactés par l’état d’urgence sanitaire

Election du secrétaire de séance

Décision modificative n° 3 – Budget Commune

Election du secrétaire de séance

Dépenses d’investissement – Autorisation ouverture de crédit 25 % des crédits d’investissement 2020

Cimetière communal – Mise à jour des tarifs

Versement du solde de la subvention CLSH Beaumes de Venise

Déclassement en vue de leur aliénation des voies communales cadastrées E 1188 – E 1189 – E 1190 – E 1191 - Modification

Vente de parcelle cadastrée E 1188 - Modification

Election du secrétaire de séance

Adhésion Association VIGNOBLES ET DECOUVERTE « AUTOUR DES DENTELLES DE MONTMIRAIL »

Adhésion Association « LE SOUVENIR FRANÇAIS »

Convention concernant d’une mise à disposition d’une tombe appartenant à la commune

Remise gracieuse du loyer communal du mois de février 2021 de certains commerces de la commune impactés par l’état d’urgence sanitaire

Versement du solde de la subvention 2020 CLSH Beaumes de Venise

Fonds de concours Cove – containers enterrés

Attribution place parking

Attribution chèque cadeaux aux agents

Attribution IHTS

Mission du CDG84 de conclure un contrat groupe ouvert à adhésion facultative auprès d’une entreprise d’assurance agréée

Renouvellement de la convention de fonctionnement du service commun d’instruction des autorisations du droit des sols

Election du secrétaire de séance

Attribution d’une place de parking

Subvention auprès du Département de Vaucluse au titre de la répartition du produit des amendes de police – Année 2021

Election du secrétaire de séance

Election d’un président pour le vote du compte administratif 2020

Vote du compte de gestion de 2020 dressé par Madame Annie-Laure TIVOLI, comptable, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2020 – Budget principal

Budget Commune – Approbation du Compte administratif 2020

Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020

Vote du budget

Vote du taux fiscalité

Attribution logement communal

Cession de la parcelle cadastrée Section E n° 1211