Enquête publique
du 9 mai au 9 juin 2022
Enquête publique portant sur le projet de Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme :
- Gigondas PLU Modification n°3 - sommaire
- Gigondas PLU Modification n°3 - Pièce n°1 : Notice de présentation :
- Gigondas PLU Modification n°3 - Pièce n°2 : Réglement :
- Notif désigantion :
- Décision désignation :
- Arrêté prescrivant et ordonnant l'enquête publique :
- Annexe région suite projet modification 3 PLU :
- Annexe SDIS information modification :
- Annexe Département Vaucluse avis favorable mofication PLU:
- Annexe Chambre des métiers avis favorable mofication PLU :
- Annexe CCI avis favorable PLU :
- Annexe décicion MRAE :
Enquête publique
du 24 mai au 10 juin 2022
Enquête publique portant sur la modification de l’emprise du domaine public suite à l’emplacement du carrefour entre la rue des jardins et la rue du Château :
- arrêté portant mise à enquête publique
- Enquête parcellaire, Notice explicative:
- Plan d'état des lieux P-01:
- Plan parcellaire D-01 :
Consultez le zonage
3-3 :
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Télécharger le règlement du PLU :
Extrait du règlement :
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Caserne des pompiers :
PLU-MEC – Caserne des pompiers :
PLU-MEC – Caserne des pompiers – Pièce 1 – Notice de présentation :
PLU-MEC – Caserne des pompiers – Pièce 2 – Extrait de zonage :
PLU-MEC – Caserne des pompiers – Pièce 3 – Extrait du règlement :
Plan local d'urbanisme :
Consultez le zonage
3-1 et 3-2 :
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Modification du PLU 2018:
Les documents ci-dessous correspondent à la modification du PLU soumise à enquête publique.Notice de présentation :
Extraits de zonage :
Règlement :
Orientations d’aménagement et de programmation :
Arrêté de prorogation :
et Modification du PLU 2017:
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Notice :
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