Enquête publique
du 28 mars 2023 à 9h au 2 mai 2023 à 12h
Modification n°1 du Schéma de Cohérence
Territoriale (SCOT) de l'Arc Comtat Ventoux
- Document : 
Enquête publique
Janvier 2023
Enquête publique portant sur la Création d’une servitude de passage et d’aménagement :
-Arrêté :
- Avis d'enquête publique :
- Correctif du dossier :
AVIS DE PUBLICITÉ
Marché de Travaux
Acheteur public:
Commune de GIGONDAS
Contact : Mairie de GIGONDAS
13 Place Gabrielle ANDEOL
84190 GIGONDAS
Objet du marché et description du marché:
Aménagement de chambre dans un dortoir et création de salle d’eau individuelle à Gigondas
Procédure: Le marché est passé selon la procédure adaptée. MAPA
Lieu d’exécution: Commune GIGONDAS, Faubourg des Quatre Maires ;
Calendrier d’exécution : démarrage des travaux le 01/01/2023
Délai de réalisation : 4 mois (préparation comprise)
Lieu d’obtention du dossier de consultation:
Le dossier de consultation complet peut :
- Être demandé par courriel, courrier aux coordonnées ci-dessus :
COMMUNE DE GIGONDAS – administration@gigondas-mairie.fr
- Être consulté et téléchargé sur le site Internet suivant : http:/www.e-marchespublics.com
Date limite de remise des offres : jeudi 17 novembre 2022 à 12h en Mairie
Critères de choix:
Seules les offres des candidats dont les capacités financières, techniques et professionnelles seront jugées suffisantes seront analysées.
Les offres seront analysées et classées au regard des critères prix (40 %) et valeur technique (60 %).
Le prix est analysé au regard du prix forfaitaire proposé, la valeur technique au regard du mémoire technique remis par l’entreprise.
Renseignements complémentaires: Ils peuvent être obtenus auprès :
Pour les renseignements techniques et administratifs :
COMMUNE DE GIGONDAS – Secrétariat général : muriel.sabatier@gigondas-mairie.fr
Jours de visite possible après prise de RDV à l’accueil de la Mairie : 04 90 65 81 30
Négociation :
La commune de GIGONDAS informe les candidats qu’elle se réserve la possibilité de négocier les offres .
Pièces à télécharger
DIAGNOSTIC :
PIECES ADMINISTRATIVES :
Acte d'engagement
CCAP
DC 01 2019
DC 02 2019
DC 04 2019
MEMOIRE TECHNIQUE
RC
PIECES GRAPHIQUES :
04.1-PLAN-EDL-R-1
04.2-PLAN-DEPOSE-R-1
04.3-PLAN-PROJET-R-1
04.5-PLAN-EDL-RDC
04.6-PLAN-DEPOSE-RDC
04.7-PLAN-PROJET-RDC
04.9-PLAN-EDL-ET-DEPOSE-CHAMBRE-PMR
04.10-PLANS-PROJET-CHAMBRE-PMR
04.11-COUPE-PROJET
04.12-REPERAGE-MENUISERIES
CV01-Chauffage-Ventilation-Ensemble-des-niveaux-IndA
EL01-Electricite-Ensemble-des-niveaux-IndA
PB01-Plomberie-sanitaire-Ensemble-des-niveaux-IndA
PIECES TECHNIQUES :
CCTP :
00-GENERALITES-TOUS-CORPS-ETATS
LOT01 : DEPOSES GROS OEUVRE FACADES
LOT02 : MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES
LOT03 : DOUBLAGES CLOISONS FAUX PLAFONDS PEINTURE
LOT04 : REVETEMENTS DE SOLS ET DE MURS
LOT05 : ELECTRICITE CFO CFA IndA
LOT06 : CVC PB IndA
DPGF :
LOT01 : DEPOSES GROS OEUVRE FACADES
LOT02 : MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES
LOT03 : DOUBLAGES CLOISONS FAUX PLAFONDS PEINTURE
LOT04 : REVETEMENTS DE SOLS ET DE MURS
LOT05 : ELECTRICITE CFO CFA IndA
LOT06 : CVC PB IndA
Enquête publique
du 9 mai au 9 juin 2022
Enquête publique portant sur le projet de Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme :
- Gigondas PLU Modification n°3 - sommaire
- Gigondas PLU Modification n°3 - Pièce n°1 : Notice de présentation :
- Gigondas PLU Modification n°3 - Pièce n°2 : Réglement :
- Notif désigantion :
- Décision désignation :
- Arrêté prescrivant et ordonnant l'enquête publique :
- Annexe région suite projet modification 3 PLU :
- Annexe SDIS information modification :
- Annexe Département Vaucluse avis favorable mofication PLU:
- Annexe Chambre des métiers avis favorable mofication PLU :
- Annexe CCI avis favorable PLU :
- Annexe décicion MRAE :
Enquête publique
du 24 mai au 10 juin 2022
Enquête publique portant sur la modification de l’emprise du domaine public suite à l’emplacement du carrefour entre la rue des jardins et la rue du Château :
- arrêté portant mise à enquête publique
- Enquête parcellaire, Notice explicative:
- Plan d'état des lieux P-01:
- Plan parcellaire D-01 :
- Rapport :
- Conclusion :
Consultez le zonage
3-3 :
cliquez sur l'image
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Télécharger le règlement du PLU :
Extrait du règlement :
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Caserne des pompiers :
PLU-MEC – Caserne des pompiers :
PLU-MEC – Caserne des pompiers – Pièce 1 – Notice de présentation :
PLU-MEC – Caserne des pompiers – Pièce 2 – Extrait de zonage :
PLU-MEC – Caserne des pompiers – Pièce 3 – Extrait du règlement :
Plan local d'urbanisme :
Consultez le zonage
3-1 et 3-2 :
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Modification du PLU 2018:
Les documents ci-dessous correspondent à la modification du PLU soumise à enquête publique.Notice de présentation :
Extraits de zonage :
Règlement :
Orientations d’aménagement et de programmation :
Arrêté de prorogation :
et Modification du PLU 2017:
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Notice :
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